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Procès-verbaux du Conseil général

 

2019

 
26.03.2019 PV et extrait de PV pour l'adoption de deux préavis et l'élection d'un Président du Conseil général
25.06.2019 Extrait de PV pour l'adoption de deux préavis et le renouvellement du bureau du Conseil général

 

 


   

 

2018

 
16.05.2018

PV et extrait de PV pour l'approbation d'un préavis sur la réédition du livre de Vich et nomination d'un membre à la COFIN et d'un membre à la COGEST

19.06.2018

PV et extrait de PV pour l'approbation de trois préavis et renouvellement des membres du bureau du Conseil général

02.10.2018

PV, annexes 1 et 2 et extrait de PV pour l'approbation de l'arrêté d'imposition 2019 amendé, nomination d'une commission pour l'ORPC et d'une déléguée au CI de l'APEC, transformation d'une motion en postulat concernant la participation de Vich à Région de Nyon

04.12.2018

PV, extrait de PV pour l'adoption du budget 2019 et des nouveaux statuts de l'AISE

 


  

2017

 
21.03.2017

PV et extrait de PV pour probation de cinq préavis, nomination d'une commission des affaires régionales et élection d'un représentant au CI du Conseil régional

20.06.2017

PV et extrait de PV pour l'approbation des comptes et de deux préavis, renouvellement du bureau et nomination d'une commission pour les statuts de l'AISE et d'un membre de la COFIN

03.10.2017

PV et  présentation du système de péréquation vaudois, extrait de PV pour l'approbation d'un préavis amendé et nomination d'un suppléant au délégué du CI du Conseil régional

05.12.2017 PV et adoption du budget 2018

 


  

2016

 
22.03.2016 Installation des autorités pour la législature 2016-2021
21.06.2016 PV et approbation de trois préavis et adoption des comptes 2015
04.10.2016 PV et approbation de six préavis, nomination de cinq commissions, élection de deux membres à la COGEST et destination des jetons de présence 2011-2016
06.12.2016 PV et approbation de deux préavis et du budget 2017

 


 

2015

 
24.3.2015 PV et nomination d'une commission ad hoc et élections à la commission de recours, adoption de trois préavis et assermentation d'une municipale
23.6.2015 PV et élection du président, du vice-président et du bureau, approbation detrois préavis et refus du passage au conseil communal
6.10.2015 PV et nomination d'un suppléant pour la commission PIR et approbation d'un préavis
8.12.2015 PV et nomination d'un délégué à l'AISE, adoption du budget 2016 et approbation des statuts du Conseil régional
   
  
 

2014

 
   
25.3.2014 PV et nomination d'un membre de la commission de gestion et approbation de deux préavis
24.6.2014 PV et élection du président, du vice-président et du bureau, approbation d'un préavis et d'une motion
7.10.2014 PV et élection de la secrétaire, nominations pour le SDIS et élection à la COGEST, approbation d'un préavis amendé
9.12.2014 PV et approbation d'un préavis
 
  
 

2013

 
26.3.2013 PV et nomination de deux commissions, approbation d'un préavis et postulat de M. Ph. Muschietti
18.6.2013 PV et nomination d'une commission et d'un comité de rédaction pour le nouveau règlement du Conseil général, approbation de deux préavis et élections complémentaires pour une commission
1.10.2013 PV et nomination d'une commission, approbation de quatre préavis et élection du bureau du Conseil général
10.12.2013   PV et approbation de deux préavis
  
 

2012

 
   
3.4.2012 PV et nominations
19.6.2012 PV, nomination et approbation de préavis et des comptes 2011
2.10.2012 PV, approbation d'un préavis et élections
11.12.2012 PV, approbation du budget, refus du préavis sur les déchets et nominations du vice-président et d'une commission
 
 

2011

 
   
12.4.2011 Elections
27.6.2011 Approbation de préavis et des comptes 2010
28.9.2011 PV, nominations et approbation de préavis
31.10.2011 PV et approbation de préavis
12.12.2011 PV et approbation de préavis